CONDITIONS GENERALES DE VENTE 
 
(Extrait de la loi n°92-645 du 13 juillet 1992 relative à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjour) 
Article 95 
Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l'article 14 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, toute offre et toute 
vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies 
par le présent titre. 
En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces 
transports, le vendeur délivre à l'acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa 
responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l'adresse du transporteur ; pour le compte duquel les billets sont émis, 
doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d'un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre. 
Article 96 
Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d'un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l'indication de son 
autorisation administrative d'exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres 
éléments constitutifs des prestations fournies à l'occasion du voyage ou du séjour tels que : 
1/ La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés. 
2/ Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement 
touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d'accueil. 
3/ Les repas fournis. 
4/ La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit. 
5/ Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas notamment de franchissement des frontières ainsi que leur délais 
d'accomplissement. 
6/ Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix. 
7/ La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que si, la réalisation du voyage ou du 
séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de 21 jours avant le départ. 
8/ Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde. 
9/ Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l’article 100 du présent décret. 
10/ Les conditions d’annulation de nature contractuelles. 
11/ Les conditions d’annulation définies aux articles 101, 102 et 103 ci-après. 
12/ Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d’assurance 
couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la responsabilité civiles des 
associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme. 
13/ L’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation 
ou d’un contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de malade. 
Article 97 
L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le 
droit d’en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut 
intervenir et sur quels éléments. 
En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur 
avant la conclusion du contrat. 
Article 98 
Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les 
deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes : 
1/ Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur. 
2/ La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates. 
3/ Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour. 
4/ Le code d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique en vertu des 
réglementations ou des usages du pays d’accueil. 
5/ Le nombre de repas fournis. 
6/ L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit. 
7/ Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour. 
8/ Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de 
9/ L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que les taxes d’atterrissages, de débarquement ou d’embarquement dans les ports ou aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies. 
10/ Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de cause, le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être 
inférieur à 30% du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou 
le séjour. 
11/ Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur. 
12/ Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, 
Toute réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement à l’organisateur du voyage et au prestataire des services concernés. 
13/ La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7ème de l’article 96 ci dessus. 
14/ Les conditions d’annulation de nature contractuelle. 
15/ Les conditions d’annulation prévues aux articles 101, 102 et 103 ci dessous. 
16/ Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences 
de la responsabilité civile professionnelle du vendeur. 
17/ Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur 
(numéro de police et nom de l’assureur), ainsi que celles concernant le contrat d’assurance couvrant certains risques particuliers, 
notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur un document 
précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus. 
18/ La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur. 
19/ L’engagement de fournir, par écrit, à l’acheteur au moins 10 jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes : 
a/ Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou à défaut, les noms, adresses ou numéros de  
téléphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute urgence un contact avec le vendeur. 
b/ Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact direct avec 
l’enfant ou le responsable sur place de son séjour. 
Article 99 
L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant 
que ce contrat n’a produit aucun effet. 
Sauf stipulation plus favorable du cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de 
réception au plus tard 7 jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à 15 jours. 
Cette cession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur. 
Article 100 
Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l’article 19 de la loi du 13 juillet 1992 
susvisée, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations de prix, et notamment par le 
montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la 
part du prix à laquelle s’applique la variation ; le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix 
figurant au contrat. 
Article 101 
Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels au contrat 
tel qu’une hausse significative du prix, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuels subis, et après 
en avoir et informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception : 
- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées, 
- soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ. 
Article 102 
Dans le cas prévu à l’article 21 de la loi du 13 juillet1992 susvisée, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou 
le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuels subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. 
Les disposition du présent article ne font en aucun cas obstruction à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation, par 
l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur. 
Article 103 
Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis : 
- soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser , dès son retour, la différence de prix, 
- soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’acheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de transports pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties. 
 
 
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                                  CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE: 
 
  
 
Toute inscription entraîne l'adhésion systématique à l'association ainsi que l’acceptation des prestations proposées et décrites dans la brochure ou devis , ainsi que des conditions énoncées ci-dessous.  
 
 
-Inscription 
Toute inscription doit être accompagnée d’un acompte égal à 
25 % du montant total de votre participation au circuit. Acompte non remboursable 
Le solde devant être versé au plus tard un 30 jours avant la date fixée pour le départ. 
 
-Annulation - Remboursement :  
Toute annulation de votre fait entraînera un remboursement  
intégral de la somme versée, jusqu'à 1 mois avant le départ. 
 
Toute annulation de 30 jours à 15 jours avant la date du 
départ entraînera la facturation de 50% du montant du 
forfait 
Toute annulation de 14 jours au jour du départ entraînera la 
facturation de 100% du forfait 
 
Toute inscription non soldée 30 jours avant la date du départ sera 
considérée comme annulée par nos soins et sans remboursement de l’acompte versé. Désert Aventures Découvertes se réserve le droit d’annuler le circuit en cas de nombre insuffisant de participants, 
d’événements ou circonstances ne permettant pas d’assurer la 
sécurité du groupe. En cas d’annulation de la part de Désert 
Aventures Découvertes, aucune indemnité ne pourra être 
réclamée en dehors du remboursement intégral des sommes 
versées. Si dans un délai de 1 mois avant le départ, nous n’avons 
pas réuni un nombre suffisant de participants, nous annuleront le circuit,  
et l'ensemble des sommes versées sera restitué. 
 
-Retard et interruptions :  
Toute personne ne se présentant pas aux départs, aux points de ralliements, ou aux hôtels réservés en lieu dates et heure, ne pourra prétendre à aucun remboursement de notre part. Les prestations seront perdus. 
Tous participants ne se présentant pas par rapport aux horaires initialement prévus quelle qu’ en soit la cause, et si ce retard implique des frais supplémentaires de la part de l’organisation, ceux-ci seront à la charge du participant et à régler sur place a et ne feront l’objet d’aucun remboursement de la part de Désert Aventures Découvertes.  
Tout refoulement au poste frontière pour défaut de présentation de 
papiers réglementaires ou autres ne pourra être imputé à Désert 
Aventure Découvertes, et ne fera l’objet d’aucun remboursement. 
Toute personne désirant interrompre ou abréger le circuit en court, 
quelle qu’en soit la cause, ne pourra prétendre à aucun 
remboursement, en raison des frais engagés par l’organisation. 
Tous les frais supplémentaires résultant de cet état de fait seront intégralement à la charge des participants et à régler sur place et ne feront l’objet d’aucun remboursement de la part de Désert Aventures Découvertes. Ces frais peuvent dans certain cas être pris en charge par vos assurances si l’abandon résulte d’un accident, ou d’une maladie nécessitant une prise en charge médicale ou une hospitalisation. Il appartient aux participants de se renseigner auprès de leurs assurances. 
 
-Exclusion : 
Toute personne dont le comportement pourrait être jugé 
dangereux ou préjudiciable au bon déroulement du circuit pourra 
s’en voir exclue, sans pouvoir prétendre à aucun remboursement 
de la part de l’organisation. Le plaisir de la randonnée s’accompagne 
également de la rencontre avec les autres. Soyez respectueux envers 
l’environnement et les habitants des lieux visités.  
 
 
-Le G-S Ent'Raid : 
le GSEnt'raid pour lequel vous vous inscrivez implique de la parts de Désert Aventures Découvertes de vous organiser les points de chutes, les réservations d’hôtels, bivouac, en D/P ou B/B, un accompagnement de 4x4 selon devis. A l’exclusion de toutes autre prestations si celles-ci n’ont pas été clairement définie dans le descriptif remis lors de l’inscription. Ou joints à ce bulletin de réservation. 
Aucune notion de compétition rentre dans le cadre du GSEnt'raid. Chaque participant est responsable de sa conduite.  
La responsabilité de Désert Aventures Découvertes ne pourra être engagée pour tout incidents ou accident survenant au court du trajet.. 
 
-Assistance Technique : (circuits avec véhicule personnel) 
Etant donné que nous acceptons tous les véhicules conformes au 
code de la route, nous ne prétendons pas pouvoir juger de l’état de 
chaque véhicule prenant le départ. l’entraide de tous les participants sera nécessaire pour résoudre au mieux les éventuels petits problèmes mécaniques. Il convient que chaque véhicule soit autonome pour les petites réparations. Le chauffeur du 4x4 d’assistance ne peut intervenir sur les véhicules personnels, et ne disposent pas de matériel de réparations. Pour les problèmes plus graves, nous vous rappelons la nécessité d’une assurance rapatriement. 
 
-Responsabilité - Assurance : 
Une assurance assistance rapatriement vous est vivement conseillée, 
type Euro-Assistance , Mondiale Assistance, ou autre.
Il vous appartient de bien vous renseigner auprès de votre compagnie des clauses
Désert Aventures Découvertes, ne pourra être tenu pour responsable des accidents, dommages ou vols occasionnés par des membres du groupe ou toutes autres personnes extérieures. Désert Aventures Découverte, se réserve le droit de modifier le circuit ou certaines prestations en fonction de circonstances imprévisibles pouvant nuire au bon fonctionnement du circuit. 
 
-Assistance sanitaire : 
Il vous appartient d’amener avec vous vos propres médicaments.  
En cas d’accident grave les secours seront moins rapides qu’en France du fait des régions traversées. Désert Aventures Découvertes ne pourra en aucun être tenu responsable des problèmes de santé qui se déclareraient au court de ses circuits. En ce qui concerne la nourriture et l’eau, nous prenons toutes les précautions utiles lors des bivouacs (Pastilles dans l’eau, lavage des légumes au permanganate). Mais nous ne pouvons vous garantir la qualité des repas servis dans les auberges et les hôtels 
 
-Bagages :  
Les bagages demeurent en permanence sous votre responsabilité. Il va de soit que l’organisation met tout en œuvre et tout ce qui est nécessaire pour éviter les vols et les dégradations. Cependant si cela devait survenir, Désert Aventures Découvertes dégage totalement sa responsabilité sur ce genre d’incident, et ne procédera à aucun dédommagement. 
 
ATTENTION ! ! 
 
Certain hôtels disposent d’une piscine, si vous avez des enfants en bas âge, apportez une attention toute particulière à leur surveillance. Les piscines ne disposent pas de système de sécurité et ne sont pas surveillées. La responsabilité de Désert Aventures Découvertes, ne pourra être engagée en cas d’accident.  
 
 
IMPORTANT !! 
 
Pour tous les séjours et circuits organisés par Désert Aventures Découvertes un passeport en cours de validité est obligatoire, ainsi que l’ assurance de votre véhicule (carte verte) si vous venez avec. 
 
Droit à l'image : Durant le circuit des photos et des vidéo peuvent êtres prises et être diffusées sur tous supports ou réseaux sociaux quel qu’ils soient pour la communication de Désert Aventures Découvertes. Si vous refusé ce droit à l'image il vous appartient d'en signifier le refus auprès de l'organisation par courrier recommandé avec accusé de réception avant le départ.  
 
 
Désert Aventures Découvertes vous à proposé le transport de vos motos par l’intermédiaire de « Zone voyages »  
En cas de problèmes au court du transport en aucun cas l'association ne pourra être mise en cause.  
Le transport des motos étant sous l'entière responsabilité de « Zone Voyages »